Marque enregistrée - Marque en non vigueur

#Htag#
l'atelier de l'optique, SARL
M. chahbane cedric

Numéro de dépôt :
4081821
Date de dépôt :
05/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2024
#Htag# de l\'atelier de l\'optique

Présentation de la marque #Htag#

Déposée le 5 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'atelier de l'optique et monsieur chahbane cedric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « #Htag# » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'atelier de l'optique domicilié(e) 86 rue des hauts pavés - 44000 - NANTES - France et monsieur chahbane cedric domicilié(e) 70 rue Georges Clémenceau - 40600 - BISCARROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chahbane cedric domicilié(e) 70 rue georges Clémenceau - 44600 - BISCAROSSE - France.

La marque #Htag# a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #Htag# est expirée depuis le 5 avril 2024.


l'atelier de l'optique, SARL - 86 rue des hauts pavés - 44000 - NANTES - France

M. chahbane cedric - 70 rue Georges Clémenceau - 40600 - BISCARROSSE - France


M. chahbane cedric - 70 rue georges Clémenceau - 44600 - BISCAROSSE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640860 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.